Mercredi 21 mars, les élu·e·s écologistes stéphanois du Temps de l’écologie ont présenté leurs demandes d’information à la majorité municipale. C’est un long parcours administratif et politique qui permet d’avoir accès à des informations municipales qui sont pourtant publiques.
Prenons l’exemple, au hasard, de deux associations : AGAP et France-Lettonie. J’ai été chargé par le groupe de demandé ces informations. Je siégeais dans le précédent mandat et j’ai voté ces subventions, sans avoir toute connaissance de cause et d’effet. Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des courriers et décisions de la CADA qu’il a fallu pour obtenir quelques éléments.
Je n’ai pas obtenu : les justificatifs de demande de subventions, les justificatifs de l’usage de ces subventions, les budgets associés des associations, les conventions de subvention (certes obligatoire au dessus de 23 kE).
Les décisions ont bien été prises par le conseil municipal dans des délibérations, mais au moins une fois noyée au milieu d’une Décision Modificative budgétaire. Notons que ces associations ont reçu la notification de leur subvention, le lendemain du conseil qui les a voté, ce qui n’est pas si habituel. Et, elles obtiennent des sommes importantes, quelques mois après leurs créations.
Les conventions telles que signées, les compte-rendus d’usages ne me sont jamais parvenus, ce qui aurait pu donner lieu à un nouveau recours.
Olivier Longeon 
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